Bienvenue à Givenchy-en-Gohelle (62580)
Bienvenue
- Les comptes rendus des conseils municipaux

 

Nous vous rappelons que toute personne peut demander communication des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune ainsi que des arrêtés municipaux (article 2121-26 du CGCT)

 

Comptes rendus des Conseils Municipaux
1. approbation du PV du 14 janvier 2016
2. clôture de la régie classe de neige
3. attribution du marché - éclairage public
4. location terrain de foot
5. demande de subvention - réserve parlementaire - aire de jeux
6. délibération de principe - recrutement d'agents contractuels
7. 2017 : année du canada
8. acquisitions foncières - RD 55
6. questions diverses
1. Approbation du procès verbal du 25 novembre 2015
2. Renonciation au poste de conseillé municipal délégué aux affaires sociales
3. Indemnités de fonction
4. Instauration d'une redevance réglementée pour les chantiers provisoires
5. Nom de la médiathèque
6. Résiliation du traité de concession avec Territoires 62
7. Question diverses
1. approbation du procès verbal du 14 octobre 2015
2. Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse
3. Autorisation permanente des poursuites donnée au comptable
4. Autorisation de passer le marché "Eclairage public"
5. Autorisation pour la vente de terrains - Lotissement place d'Or
6. Tarif des services cimetière communal
7. Décision modificative du budget 2015
8. Tour des élections
9. Questions diverses
1. approbation du PV du 26 août 2015
2. PLU – débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. convention pour la gestion du Relais Assistants Maternels
4. avis sur enquête publique – exploitation d'un élevage avicole
5. éco-pâturage
6. questions diverses
1. approbation du procès verbal du 1er juillet 2015
2. devenir de la poste
3. adhésion à l'agence départementale d'ingénierie 62
4. achat de matériel informatique pour la médiathèque
5. avis de la chambre régionale des comptes
6. questions diverses
1. approbation du PV du 27/05/15
2. instruction des actes d'urbanisme – adhésion au service commun de la CALL
3. frais de déplacement pour formation – bénévoles de la bibliothèque
4. changement horaire – animateurs nap
5. dénomination des voies communales – lotissement rue Lamendin
6. rétrocession voirie et espaces verts – lotissement rue Lamendin
7. dénomination des voies communales – lotissement impasse Dégréaux
8. attribution du marché restauration scolaire
9. questions diverses
1. approbation du PV du 14 avril 2015
2. renoncement d'une délégation
3. indemnités de fonction des élus
4. acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme HUBAUX Agnès
5. acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme VISEUX Annie – extension cimetière
6. Marché de fournitures de repas pour la restauration scolaire – passation du marché
7. Marché de fourniture et d'installation du mobilier de la médiathèque – attribution du marché
8. Dénomination des voies communales – lotissement de la Place d'Or
9. Vente de 24 logements sociaux appartenant à ICF habitat Nord-Est SA HLM
10. Budget supplémentaire - commune
11. Budget lotissement
12. installation d'équipement de télé-relève en hauteur GAZ
13. installation d'une antenne 4G Orange
14. classe de neige
15. questions diverses
1 .Approbation du P.V du 24.02.15
2 .Le compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats-commune-2014
3 .Le budget primitif commune 2015
4 .Le compte administratif, compte de gestion et affectation des résultats-lotissement-2014
5 .Le budget primitif lotissement 2015
6 .Vote des Taux d'imposition 2015
7 .Tarif de la garderie
8 .Classe de neiges
9 .Subventions aux associations
10 .Questions diverses
1 .Approbation du P.V du 03.12.14
2 .Création d'un poste de Conseiller Municipal délégué
3 .Élection du Conseiller Municipal délégué
4 .Indemnités de fonction des élus
5 .Chemin du Souvenir
6 .Éclairage du monument aux morts
7 .Logiciel pour les prestations enfance et jeunesse-participation CAF
8 .Autorisation de passer le marché pour le mobilier de la médiathèque
9 .Renouvellement de la ligne de Trésorerie
10 .Vente de terrains à Pas de Calais Habitat-Place d'Or
11 .Vente de terrains à Coopartois-Place d'Or
12 .Prix des caveaux
13 .Rémunération des animateurs des centres de loisirs
14 .Modification du temps horaire annuel du coordinateur enfance-jeunesse
15 .Dénomination de l'aire de jeux
16 .Questions diverses
1 - Approbation du PV du 06/11/14
2 - Avenants au marché,construction de la médiathèque
3 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel- FDE 62
4 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d’électricité- FDE 62
5 - décision modificative - BP 2014 commune
6 - décision modificative - BP 2014 lotissement
7 - Durée des amortissements
8 - Convention avec la mission locale-bourse au permis de conduire
9 - Questions diverses
1 - Approbation du P.V du 30.09.14
2 - Autorisation permanente des poursuites données au comptable
3 - Avenant2 - médiathèque
4 - Plan de financement définitif phase 4 et 5 réfection de l'église
5 - Tarifs centre de loisirs
6 - Création d'un poste de DGS fonctionnel
7 - PLU
8 - Questions diverses

1. approbation du PV du 7 juillet 2014
2. avenant au contrat enfance jeunesse
3. contentieux pour installation illégale de serres
4. tarif de location de la salle de sport
5. taxe communale sur la consommation finale d’électricité
6. participation à la formation BAFA de l'agent en CAE
7. prix de vente des lots libres – lotissement de la place d'or
8. état des dépenses de la médiathèque
9. plan de financement final des travaux du parking
10. inscription au plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées (PDIPR)
11. projet d'exploitation d'une casserie d'œufs par la société Sovimmo à Vimy
12. colis des aînés
13. questions diverses
1. Approbation du procès verbal du 12 juin 2014
2. Budget communal 2014
3. Budget lotissement 2014
4. Subventions aux associations
5. Tarifs de la salle multi activités J. Goudsmett
6. Commission communale des impôts directs
7. Régime indemnitaire
8. Modification des temps de travail des animateurs TAP
9. Modification des temps de travail des agents affectés à la garderie
10. Travaux d’éclairage public
11. Médiathèque
12. Questions diverses
Ordre du jour:

1. Construction de la médiathèque - attribution lot 12 – revalorisation des eaux de pluies
2. Tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement
3. Tarifs de la cantine
4. Tarifs de la garderie
5. Aire de jeux pour enfants
6. Dénomination du jardin de l'église
7. Dénomination de la salle multi-activité
Ordre du jour:

1. Plan Local d'Urbanisme
2. Création d'un espace de jeux pour enfants
3. Modification du poste d'ATSEM
4. Désignation d'un représentant au sein d'Euralens
5. Questions diverses